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R.R.A.2V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Les Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 5.8
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Texte intégral
5.8.La tarification pour les activités culturelles et de loisir du district Vanier, pour l’hiver, avant l’entrée en vigueur du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Les Rivières sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à certains équipements sportifs et aux activités de loisir, R.A.2V.Q. 146, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Cours d’anglais pour niveaux initiation et intermédiaire20 heuresRésident de 16 ans et plus71 $
Non-résident de 16 ans et plus106 $
2° Cours d’anglais de niveau intermédiaire20 heuresRésident de 16 ans et plus71 $
Non-résident de 16 ans et plus106 $
3° Cours privé de guitare5 heuresRésident de 5 à 17 ans82 $
Non-résident de 5 à 17 ans123 $
Résident de 18 ans ou plus123 $
Non-résident de 18 ans ou plus184 $
10 heuresRésident de 5 à 17 ans164 $
Non-résident de 5 à 17 ans246 $
Résident de 18 ans ou plus246 $
Non-résident de 18 ans ou plus369 $
4° Cours privé de piano5 heuresRésident de 5 à 17 ans66 $
Non-résident de 5 à 17 ans99 $
Résident de 18 ans et plus117 $
Non-résident de 18 ans et plus175 $
10 heuresRésident de 5 à 17 ans132 $
Non-résident de 5 à 17 ans198 $
Résident de 18 ans ou plus234 $
Non-résident de 18 ans et plus351 $
5° Cours de théâtre La petite Troupe30 heuresRésident de 9 à 12 ans92 $
Non-résident de 9 à 12 ans138 $
6° Cours de théâtre La troupe le Verso40 heuresRésident de 13 à 15 ans142 $
Non-résident de 13 à 15 ans213 $
7° Cours de théâtre La troupe des deux mondes40 heuresRésident de 16 à 18 ans142 $
Non-résident de 16 à 18 ans212 $
8° Cours de yoga pour débutant I12,5 heuresRésident de 16 ans et plus49 $
Non-résident de 16 ans et plus74 $
9° Cours de yoga pour débutant II12,5 heuresRésident de 16 ans et plus49 $
Non-résident de 16 ans et plus74 $
10° Aquaforme10 heuresRésident de 16 ans et plus27 $
Non-résident de 16 ans et plus41 $
11° Aquaforme - Natarythme15 heuresRésident de 50 ans et plus34 $
Non-résident de 50 ans et plus51 $
12° Aquaforme de niveau I10 heuresRésident de 16 ans et plus34 $
Non-résident de 16 ans et plus51 $
13° Aquaforme de niveau II10 heuresRésident de 16 ans et plus34 $
Non-résident de 16 ans et plus51 $
14° Cours prénatal ou postnatala) une fois par semaine pendant dix semainesRésident de 18 ans et plus42 $
Non-résident de 18 ans et plus63 $
b) deux fois par semaine pendant dix semainesRésident de 18 ans et plus84 $
Non-résident de 18 ans et plus126 $
15° Initiation à la nage synchronisée15 heuresRésident de 6 à 10 ans37 $
Non-résident de 6 à 10 ans56 $
16° Nage synchronisée à caractère récréatif70 heuresRésident de 5 à 17 ans91 $
Non-résident de 5 à 17 ans137 $
17° Nage synchronisée de développement140 heuresRésident de 10 ans et plus167 $
Non-résident de 10 ans et plus251 $
18° Cours d’endurance et de correction de style10 heuresRésident de 16 ans et plus45 $
Non-résident de 16 ans et plus68 $
19° Cours de natation de la Croix Rouge d’une durée de dix semainesa) niveau préscolaire avec parents ou accompagnateur : étoile de mer, canard, tortue de merRésident42 $
Non-résident63 $
b) niveau préscolaire sans parent : salamandre, poisson-lune, crocodile, baleineRésident42 $
Non-résident63 $
c) Niveau junior 1Résident42 $
Non-résident63 $
d) Niveau junior 2 à 10Résident27 $
Non-résident41 $
20° Cours d’auto-défense Jukoshin Ryu36 heuresRésident de 16 ans et plus78 $
Non-résident de 16 ans et plus117 $
21° Badminton libre2 heuresRésident de 16 ans et plus3 $
Non-résident de 16 ans et plus4,50 $
22° Badminton saisonnier24 heuresRésident de 16 ans et plus32 $
Non-résident de 16 ans et plus48 $
23° Boxe, conditionnement et compétition12 semainesRésident de 10 à 14 ans78 $
Non-résident de 10 à 14 ans117 $
24° Boxe, conditionnement et compétition12 semainesRésident de 15 à 17 ans89 $
Non-résident de 15 à 17 ans133 $
25° Boxe, conditionnement et compétition pour adulte10 semainesRésident103 $
Non-résident155 $
26° Conditionnement physique, workout plus15 heuresRésident de 16 ans et plus503 $
Non-résident de 16 ans et plus75 $
27° Cours de yoga intermédiaire15 heuresRésident de 18 ans et plus49 $
Non-résident de 18 ans et plus74 $
28° Karaté Chito-Ryu24 heuresRésident de 7 à 12 ans62 $
Non-résident de 7 à 12 ans93 $
29° Karaté Chito-Ryu36 heuresRésident de 13 ans et plus78 $
Non-résident de 13 ans et plus117 $
30° Ski de fond et raquette8 sortiesRésident de 18 ans ou plus55 $ plus l’admission aux sites
Non-résident de 18 ans ou plus83 $ plus l’admission aux sites
31° Cours de tennis débutant10 heuresRésident de 15 ans et moins34 $
Non-résident de 15 ans et moins51 $
32° Cours de tennis débutant10 heuresRésident de 16 ans ou plus39 $
Non-résident de 16 ans ou plus58 $
33° Cours de tennis intermédiaire12,5 heuresRésident de 15 ans ou moins42 $
Non-résident de 15 ans ou moins63 $
34° Cour de tennis intermédiaire12,5 heuresRésident de 16 ans ou plus48 $
Non-résident de 16 ans ou plus72 $
35° Tennis pour adulte, réservation saisonnière20 heuresRésident de 18 ans ou plus34 $
Non-résident de 18 ans et plus51 $
2006, R.A.2V.Q. 99, a. 1; 2007, R.A.2V.Q. 126, a. 2; 2008, R.A.2V.Q. 146, a. 4.
5.8.La tarification pour les activités culturelles et de loisirs du district Vanier, pour l’hiver, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Cours d’anglais pour niveaux initiation et intermédiaire20 heuresRésident de 16 ans et plus71 $
Non-résident de 16 ans et plus106 $
2° Cours d’anglais de niveau intermédiaire20 heuresRésident de 16 ans et plus71 $
Non-résident de 16 ans et plus106 $
3° Cours privé de guitare5 heuresRésident de 5 à 17 ans82 $
Non-résident de 5 à 17 ans123 $
Résident de 18 ans ou plus123 $
Non-résident de 18 ans ou plus184 $
10 heuresRésident de 5 à 17 ans164 $
Non-résident de 5 à 17 ans246 $
Résident de 18 ans ou plus246 $
Non-résident de 18 ans ou plus369 $
4° Cours privé de piano5 heuresRésident de 5 à 17 ans66 $
Non-résident de 5 à 17 ans99 $
Résident de 18 ans et plus117 $
Non-résident de 18 ans et plus175 $
10 heuresRésident de 5 à 17 ans132 $
Non-résident de 5 à 17 ans198 $
Résident de 18 ans ou plus234 $
Non-résident de 18 ans et plus351 $
5° Cours de théâtre La petite Troupe30 heuresRésident de 9 à 12 ans92 $
Non-résident de 9 à 12 ans138 $
6° Cours de théâtre La troupe le Verso40 heuresRésident de 13 à 15 ans142 $
Non-résident de 13 à 15 ans213 $
7° Cours de théâtre La troupe des deux mondes40 heuresRésident de 16 à 18 ans142 $
Non-résident de 16 à 18 ans212 $
8° Cours de yoga pour débutant I12,5 heuresRésident de 16 ans et plus49 $
Non-résident de 16 ans et plus74 $
9° Cours de yoga pour débutant II12,5 heuresRésident de 16 ans et plus49 $
Non-résident de 16 ans et plus74 $
10° Aquaforme10 heuresRésident de 16 ans et plus27 $
Non-résident de 16 ans et plus41 $
11° Aquaforme - Natarythme15 heuresRésident de 50 ans et plus34 $
Non-résident de 50 ans et plus51 $
12° Aquaforme de niveau I10 heuresRésident de 16 ans et plus34 $
Non-résident de 16 ans et plus51 $
13° Aquaforme de niveau II10 heuresRésident de 16 ans et plus34 $
Non-résident de 16 ans et plus51 $
14° Cours prénatal ou postnatala) une fois par semaine pendant dix semainesRésident de 18 ans et plus42 $
Non-résident de 18 ans et plus63 $
b) deux fois par semaine pendant dix semainesRésident de 18 ans et plus84 $
Non-résident de 18 ans et plus126 $
15° Initiation à la nage synchronisée15 heuresRésident de 6 à 10 ans37 $
Non-résident de 6 à 10 ans56 $
16° Nage synchronisée à caractère récréatif70 heuresRésident de 5 à 17 ans91 $
Non-résident de 5 à 17 ans137 $
17° Nage synchronisée de développement140 heuresRésident de 10 ans et plus167 $
Non-résident de 10 ans et plus251 $
18° Cours d’endurance et de correction de style10 heuresRésident de 16 ans et plus45 $
Non-résident de 16 ans et plus68 $
19° Cours de natation de la Croix Rouge d’une durée de dix semainesa) niveau préscolaire avec parents ou accompagnateur : étoile de mer, canard, tortue de merRésident42 $
Non-résident63 $
b) niveau préscolaire sans parent : salamandre, poisson-lune, crocodile, baleineRésident42 $
Non-résident63 $
c) Niveau junior 1Résident42 $
Non-résident63 $
d) Niveau junior 2 à 10Résident27 $
Non-résident41 $
20° Cours d’auto-défense Jukoshin Ryu36 heuresRésident de 16 ans et plus78 $
Non-résident de 16 ans et plus117 $
21° Badminton libre2 heuresRésident de 16 ans et plus3 $
Non-résident de 16 ans et plus4,50 $
22° Badminton saisonnier24 heuresRésident de 16 ans et plus32 $
Non-résident de 16 ans et plus48 $
23° Boxe, conditionnement et compétition12 semainesRésident de 10 à 14 ans78 $
Non-résident de 10 à 14 ans117 $
24° Boxe, conditionnement et compétition12 semainesRésident de 15 à 17 ans89 $
Non-résident de 15 à 17 ans133 $
25° Boxe, conditionnement et compétition pour adulte10 semainesRésident103 $
Non-résident155 $
26° Conditionnement physique, workout plus15 heuresRésident de 16 ans et plus503 $
Non-résident de 16 ans et plus75 $
27° Cours de yoga intermédiaire15 heuresRésident de 18 ans et plus49 $
Non-résident de 18 ans et plus74 $
28° Karaté Chito-Ryu24 heuresRésident de 7 à 12 ans62 $
Non-résident de 7 à 12 ans93 $
29° Karaté Chito-Ryu36 heuresRésident de 13 ans et plus78 $
Non-résident de 13 ans et plus117 $
30° Ski de fond et raquette8 sortiesRésident de 18 ans ou plus55 $ plus l’admission aux sites
Non-résident de 18 ans ou plus83 $ plus l’admission aux sites
31° Cours de tennis débutant10 heuresRésident de 15 ans et moins34 $
Non-résident de 15 ans et moins51 $
32° Cours de tennis débutant10 heuresRésident de 16 ans ou plus39 $
Non-résident de 16 ans ou plus58 $
33° Cours de tennis intermédiaire12,5 heuresRésident de 15 ans ou moins42 $
Non-résident de 15 ans ou moins63 $
34° Cour de tennis intermédiaire12,5 heuresRésident de 16 ans ou plus48 $
Non-résident de 16 ans ou plus72 $
35° Tennis pour adulte, réservation saisonnière20 heuresRésident de 18 ans ou plus34 $
Non-résident de 18 ans et plus51 $
2006, R.A.2V.Q. 99, a. 1; 2007, R.A.2V.Q. 126, a. 2.
5.8.La tarification pour les activités culturelles et de loisirs du district Vanier, pour l’hiver, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Cours d’anglais pour débutant20 heuresRésident de 16 ans et plus70 $
Non-résident de 16 ans et plus105 $
2° Cours d’anglais de niveau intermédiaire20 heuresRésident de 16 ans et plus70 $
Non-résident de 16 ans et plus105 $
3° Cours de basse électrique5 heuresRésident de 5 à 17 ans61 $
Non-résident de 5 à 17 ans92 $
10 heuresRésident de 5 à 17 ans120 $
Non-résident de 5 à 17 ans180 $
4° Cours privé de guitare5 heuresRésident de 5 à 17 ans80 $
Non-résident de 5 à 17 ans120 $
10 heuresRésident de 5 à 17 ans160 $
Non-résident de 5 à 17 ans240 $
5° Cours privé de guitare5 heuresRésident de 18 ans et plus123 $
Non-résident de 18 ans et plus185 $
10 heuresRésident de 18 ans et plus246 $
Non-résident de 18 ans et plus369 $
6° Cours privé de piano5 heuresRésident de 5 à 17 ans66 $
Non-résident de 5 à 17 ans99 $
10 heuresRésident de 5 à 17 ans132 $
Non-résident de 5 à 17 ans198 $
7° Cours privé de piano5 heuresRésident de 18 ans et plus115 $
Non-résident de 18 ans et plus173 $
10 heuresRésident de 18 ans et plus225 $
Non-résident de 18 ans et plus338 $
8° Cours de théâtre La petite Troupe30 heuresRésident de 9 à 12 ans90 $
Non-résident de 9 à 12 ans135 $
9° Cours de théâtre La troupe le Verso40 heuresRésident de 13 à 15 ans135 $
Non-résident de 13 à 15 ans203 $
10° Cours de yoga pour débutant12,5 heuresRésident de 16 ans et plus40 $
Non-résident de 16 ans et plus60 $
11° Cours de yoga pour débutant II12,5 heuresRésident de 16 ans et plus40 $
Non-résident de 16 ans et plus60 $
12° Aquaforme10 heuresRésident de 16 ans et plus26 $
Non-résident de 16 ans et plus39 $
13° Aquaforme - Natarythme15 heuresRésident de 50 ans et plus33 $
Non-résident de 50 ans et plus50 $
14° Aquaforme de niveau I10 heuresRésident de 16 ans et plus33 $
Non-résident de 16 ans et plus50 $
15° Aquaforme de niveau II10 heuresRésident de 16 ans et plus33 $
Non-résident de 16 ans et plus50 $
16° Cours prénatal ou postnatala) Une fois par semaine pendant dix semainesRésident de 18 ans et plus41 $
Non-résident de 18 ans et plus62 $
b) Deux fois par semaine pendant dix semainesRésident de 18 ans et plus82 $
Non-résident de 18 ans et plus123 $
17° Initiation à la nage synchronisée15 heuresRésident de 6 à 10 ans36 $
Non-résident de 6 à 10 ans54 $
18° Nage synchronisée à caractère récréatif70 heuresRésident de 5 à 17 ans89 $
Non-résident de 5 à 17 ans134 $
19° Nage synchronisée de développement140 heuresRésident de 10 ans et plus164 $
Non-résident de 10 ans et plus246 $
20° Cours d’endurance et de correction de style10 heuresRésident de 16 ans et plus44 $
Non résident de 16 ans et plus66 $
21° Cours de natation de la Croix Rouge d’une durée de dix semainesa) Niveau préscolaire avec parents ou accompagnateur : étoile de mer, canard, tortue de merRésident41 $
Non-résident62 $
b) Niveau préscolaire sans parent : salamandre, poisson-lune, crocodile, baleineRésident41 $
Non-résident62 $
c) Niveau junior 1Résident41 $
Non-résident62 $
d) Niveau junior 2 à 10Résident26 $
Non-résident39 $
22° Cours d’auto-défense Jukoshin Ryu27,5 heuresRésident de 16 ans et plus64 $
Non-résident de 16 ans et plus96 $
23° Badminton libre2 heuresRésident de 16 ans et plus3 $
Non-résident de 16 ans et plus5 $
24° Badminton, location saisonnière18 heuresRésident de 16 ans et plus31 $
Non-résident de 16 ans et plus47 $
25° Boxe, conditionnement et compétition10 semainesRésident de 10 à 17 ans64 $
Non-résident de 10 à 17 ans96 $
26° Boxe, conditionnement et compétition10 semainesRésident85 $
Non-résident128 $
27° Conditionnement physique, cardio plein air matinal20 heuresRésident de 16 ans et plus50 $
Non-résident de 16 ans et plus75 $
28° Conditionnement physique, musculation sur musique10 heuresRésident de 16 ans et plus33 $
Non-résident de 16 ans et plus50 $
29° Conditionnement physique, step10 heuresRésident de 16 ans et plus33 $
Non-résident de 16 ans et plus50 $
30° Conditionnement physique, workout plus12,5 heuresRésident de 16 ans et plus41 $
Non-résident de 16 ans et plus62 $
31° Karaté Chito-Ryu24 heuresRésident de 7 à 12 ans61 $
Non-résident de 7 à 12 ans92 $
32° Karaté Chito-Ryu36 heuresRésident de 13 ans et plus77 $
Non-résident de 13 ans et plus116 $
33° Ski de randonnée et excursions56 heuresRésident de 18 ans et moins54 $
Non-résident de 18 ans et moins81 $
34° Cours de tennis junior débutant10 heuresRésident de 15 ans et moins33 $
Non-résident de 15 ans et moins50 $
35° Cours de tennis junior débutant10 heuresRésident de 16 ans et plus33 $
Non-résident de 16 ans et plus50 $
36° Cours de tennis junior intermédiaire12,5 heuresRésident de 15 ans et moins41 $
Non-résident de 15 ans et moins62 $
37° Cour de tennis junior intermédiaire12,5 heuresRésident de 16 ans et plus41 $
Non-résident de 16 ans et plus62 $
38° Tennis pour adulte, réservation saisonnière20 heuresRésident33 $
Non-résident50 $
2006, R.A.2V.Q. 99, a. 1.
5.8.La tarification pour les activités culturelles et de loisirs du district Vanier, pour l’hiver, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Cours d’anglais pour débutant20 heuresRésident de 16 ans et plus70 $
Non-résident de 16 ans et plus105 $
2° Cours d’anglais de niveau intermédiaire20 heuresRésident de 16 ans et plus70 $
Non-résident de 16 ans et plus105 $
3° Cours de basse électrique5 heuresRésident de 5 à 17 ans61 $
Non-résident de 5 à 17 ans92 $
10 heuresRésident de 5 à 17 ans120 $
Non-résident de 5 à 17 ans180 $
4° Cours privé de guitare5 heuresRésident de 5 à 17 ans80 $
Non-résident de 5 à 17 ans120 $
10 heuresRésident de 5 à 17 ans160 $
Non-résident de 5 à 17 ans240 $
5° Cours privé de guitare5 heuresRésident de 18 ans et plus123 $
Non-résident de 18 ans et plus185 $
10 heuresRésident de 18 ans et plus246 $
Non-résident de 18 ans et plus369 $
6° Cours privé de piano5 heuresRésident de 5 à 17 ans66 $
Non-résident de 5 à 17 ans99 $
10 heuresRésident de 5 à 17 ans132 $
Non-résident de 5 à 17 ans198 $
7° Cours privé de piano5 heuresRésident de 18 ans et plus115 $
Non-résident de 18 ans et plus173 $
10 heuresRésident de 18 ans et plus225 $
Non-résident de 18 ans et plus338 $
8° Cours de théâtre La petite Troupe30 heuresRésident de 9 à 12 ans90 $
Non-résident de 9 à 12 ans135 $
9° Cours de théâtre La troupe le Verso40 heuresRésident de 13 à 15 ans135 $
Non-résident de 13 à 15 ans203 $
10° Cours de yoga pour débutant12,5 heuresRésident de 16 ans et plus40 $
Non-résident de 16 ans et plus60 $
11° Cours de yoga pour débutant II12,5 heuresRésident de 16 ans et plus40 $
Non-résident de 16 ans et plus60 $
12° Aquaforme10 heuresRésident de 16 ans et plus26 $
Non-résident de 16 ans et plus39 $
13° Aquaforme - Natarythme15 heuresRésident de 50 ans et plus33 $
Non-résident de 50 ans et plus50 $
14° Aquaforme de niveau I10 heuresRésident de 16 ans et plus33 $
Non-résident de 16 ans et plus50 $
15° Aquaforme de niveau II10 heuresRésident de 16 ans et plus33 $
Non-résident de 16 ans et plus50 $
16° Cours prénatal ou postnatala) Une fois par semaine pendant dix semainesRésident de 18 ans et plus41 $
Non-résident de 18 ans et plus62 $
b) Deux fois par semaine pendant dix semainesRésident de 18 ans et plus82 $
Non-résident de 18 ans et plus123 $
17° Initiation à la nage synchronisée15 heuresRésident de 6 à 10 ans36 $
Non-résident de 6 à 10 ans54 $
18° Nage synchronisée à caractère récréatif70 heuresRésident de 5 à 17 ans89 $
Non-résident de 5 à 17 ans134 $
19° Nage synchronisée de développement140 heuresRésident de 10 ans et plus164 $
Non-résident de 10 ans et plus246 $
20° Cours d’endurance et de correction de style10 heuresRésident de 16 ans et plus44 $
Non résident de 16 ans et plus66 $
21° Cours de natation de la Croix Rouge d’une durée de dix semainesa) Niveau préscolaire avec parents ou accompagnateur : étoile de mer, canard, tortue de merRésident41 $
Non-résident62 $
b) Niveau préscolaire sans parent : salamandre, poisson-lune, crocodile, baleineRésident41 $
Non-résident62 $
c) Niveau junior 1Résident41 $
Non-résident62 $
d) Niveau junior 2 à 10Résident26 $
Non-résident39 $
22° Cours d’auto-défense Jukoshin Ryu27,5 heuresRésident de 16 ans et plus64 $
Non-résident de 16 ans et plus96 $
23° Badminton libre2 heuresRésident de 16 ans et plus3 $
Non-résident de 16 ans et plus5 $
24° Badminton, location saisonnière18 heuresRésident de 16 ans et plus31 $
Non-résident de 16 ans et plus47 $
25° Boxe, conditionnement et compétition10 semainesRésident de 10 à 17 ans64 $
Non-résident de 10 à 17 ans96 $
26° Boxe, conditionnement et compétition10 semainesRésident85 $
Non-résident128 $
27° Conditionnement physique, cardio plein air matinal20 heuresRésident de 16 ans et plus50 $
Non-résident de 16 ans et plus75 $
28° Conditionnement physique, musculation sur musique10 heuresRésident de 16 ans et plus33 $
Non-résident de 16 ans et plus50 $
29° Conditionnement physique, step10 heuresRésident de 16 ans et plus33 $
Non-résident de 16 ans et plus50 $
30° Conditionnement physique, workout plus12,5 heuresRésident de 16 ans et plus41 $
Non-résident de 16 ans et plus62 $
31° Karaté Chito-Ryu24 heuresRésident de 7 à 12 ans61 $
Non-résident de 7 à 12 ans92 $
32° Karaté Chito-Ryu36 heuresRésident de 13 ans et plus77 $
Non-résident de 13 ans et plus116 $
33° Ski de randonnée et excursions56 heuresRésident de 18 ans et moins54 $
Non-résident de 18 ans et moins81 $
34° Cours de tennis junior débutant10 heuresRésident de 15 ans et moins33 $
Non-résident de 15 ans et moins50 $
35° Cours de tennis junior débutant10 heuresRésident de 16 ans et plus33 $
Non-résident de 16 ans et plus50 $
36° Cours de tennis junior intermédiaire12,5 heuresRésident de 15 ans et moins41 $
Non-résident de 15 ans et moins62 $
37° Cour de tennis junior intermédiaire12,5 heuresRésident de 16 ans et plus41 $
Non-résident de 16 ans et plus62 $
38° Tennis pour adulte, réservation saisonnière20 heuresRésident33 $
Non-résident50 $
2002, R.A.2V.Q. 3, a. 5.8; 2006, R.A.2V.Q. 99, a. 1.
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